Déposée le 19 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ASPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPAN domicilié(e) 166 rue d'Altorf,67120 DACHSTEIN - 67120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 469 172 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque ASPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASPAN Société à Responsabilité Limitée - 166 rue d'Altorf,67120 DACHSTEIN - 67120 - France - SIREN 397469172
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Appareils de manutention (chargement et déchargement), machines à travailler le bois, le plastique et les matériaux non ferreux, scies (machines). Chariots de manutention, véhicules. Racks à savoir rayonnages de stockage métalliques et plus généralement racks à savoir rayonnages métalliques. Racks à savoir rayonnages de stockage non métalliques et plus généralement racks à savoir rayonnages non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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